Health Sciences North Foundation | Fondation Horizon Santé

Le don planifié, un cadeau perpétuel

Vous pouvez assurer l’accès aux meilleurs soins de santé  à nos enfants, aujourd’hui et à l’avenir. 

En faisant un don à la Fondation d’Horizon Santé-Nord, vous mettez les meilleurs outils entre les mains de nos équipes médicales. 

Votre don planifié aura un impact sur les soins aux patients, contribuera au financement de la recherche dans le domaine de la santé et fournira à Horizon Santé-Nord les installations et l’équipement moderne dont il a besoin pour être à l’avant-garde des soins aux patients dans le nord-est de l’Ontario. 

À leur décès, les Canadiens ont un choix limité de bénéficiaires parmi lesquels choisir pour léguer leurs biens, c’est-à-dire la famille, les amis, les organismes de bienfaisance et, dans bien des cas, l’Agence du revenu du Canada. Lorsque vient le temps de faire un don à un organisme de bienfaisance, vous pouvez faire un don planifié sous la forme de contributions mensuelles, de paiements forfaitaires ou d’un legs testamentaire à votre décès. Le don d’une assurance vie s’avère une formule particulièrement efficace.  

Il existe deux façons de faire le don d’une police d’assurance vie :
 
Première façon : don d’une nouvelle police 
Deuxième façon : désignation d’un organisme de bienfaisance comme bénéficiaire d’une police existante


Selon la première façon, des reçus aux fins d’impôt pour activités de bienfaisance sont délivrés avant le décès et selon la deuxième, un reçu d’impôt n’est délivré qu’après le décès. 

Un donateur peut utiliser une police d’assurance vie permanente pour faire un important don à l’organisme de bienfaisance à son décès. Au décès de la personne assurée,  la somme assurée de la police d’assurance vie pourrait être versée à l’organisme ou aux organismes de son choix par le biais de la désignation directe de l’organisme comme bénéficiaire de la police ou par la succession en désignant la succession comme bénéficiaire et en ajoutant les clauses pertinentes dans le testament du donateur. 

Si le donateur souhaite que le don soit fait par l’entremise de son testament : 

1. Il souscrit une assurance vie sur sa propre vie, demeure le propriétaire de la police et la succession  est  désignée comme bénéficiaire. 

2. Le donateur paie les primes d’assurance (les primes ne sont pas considérées comme un don de bienfaisance étant donné que l’organisme de bienfaisance n’est pas le propriétaire de la police).

3. Au décès, la compagnie d’assurance verse un paiement non imposable à la succession du titulaire de la police, et ce montant  est alors prélevé de la succession et remis à l’organisme ou aux organismes de bienfaisance désignés conformément aux instructions figurant dans le testament.  

4. L’organisme de bienfaisance délivre un reçu au nom du titulaire décédé de la police pour le montant du don. 

Don d’une police d’assurance vie dont l’organisme de bienfaisance est propriétaire

Ce type de don conviendrait à une personne qui souhaite faire un don important à son organisme de bienfaisance préféré au moment de son décès, mais qui a une petite succession ou ne veut pas réduire le montant légué à ses héritiers. 

1. Cette méthode conviendrait aux donateurs qui veulent profiter de crédits d’impôt avant leur décès puisqu’un reçu aux fins d’impôt est délivré dans l’année où les primes sont payées. Vu l’importance du soutien financier fourni, le donateur pourrait être en mesure de demander à ce que les fonds soient affectés à une fin précise. 

2. La police d’assurance sera normalement une police d’assurance vie permanente étant donné que le donateur et l’organisme de bienfaisance voudront que  la somme assurée soit versée, peu importe le moment du décès. 

3. Au décès du donateur,  la somme assurée non imposable de la police d’assurance vie est versée à  l’organisme de bienfaisance, titulaire de ladite police.  La somme assurée de la police ne fait pas partie de la succession du donateur, n’est pas assujettie aux frais d’homologation et ne peut être contestée par les héritiers de la succession. Le don peut être confidentiel. 

Ce ne sont là que quelques façons dont vous pouvez faire un don planifié pour la santé. Nous vous encourageons à consulter un conseiller financier ou juridique pour déterminer  le type de don planifié qui vous convient. De cette manière, votre don sera adapté à vos circonstances particulières et vous en retirerez le maximum d’avantages fiscaux. 

Si vous avez des questions précises sur la façon dont votre don pourrait se répercuter sur l’avenir des soins de santé dans le nord-est de l’Ontario ou pour confirmer que vous avez déjà inclus la Fondation d’Horizon Santé-Nord dans votre plan successoral, veuillez communiquer avec Patricia Clizia, gestionnaire de l’Engagement communautaire, en lui envoyant un courriel à foundation@hsnsudbury.ca ou en composant le 705 523-7130.